Termes et Conditions


Conditions de Vente
Faire un achat:- La confirmation de la commande reçue, n'indique pas qu'un contrat existe notre compagnie et vous. l'acceptation de votre commande,
(et par conséquent un contrat entre nous) se fera, quand nous vous enverons une facture. Nous avons inclus cette clause pour nous protéger dans le cas d'une erreur d'évaluation,de sous-tarification des marchandises, ou d’incapacité de fournir un produit en particulier pour une quelconque raison. Dans le cas d'un changement de prix, nous vous contacterons toujours d'abord pour nous assurer que le prix est (acceptable).

Commande Personalisee
Pour les commandes personnalisées, les caractéristiques des modèles sont déterminées avant d’etablir la facture. Tous les changements exigés par le client seront pris en considération, mais ceci peut avoir pour consequence des coûts additionnels et un prolongement de délais. Il en va de la responsabilité du client de vérifier tous les matériel de recherches (par exemple les schemas, les plans et les photos) qui seront utilisés pour réaliser le modèle. Omettre de le faire peut entrainer des coûts additionnels et prendre plus de temps.
Les dépenses encourues par LA FLOTTE LTEE (BOBATO) pour le compte des clients qui commandent des modèles personnalisés ne peuvent être remboursées car des informations complètes seront fournies au moment de la commande. Les prix Indiqués pour les modèles faits sur commande sont basés sur des modèles multiples faits par la compagnie. Le client se doit de porter à l’attention de LA FLOTTE LTEE(BOBATO), par écrit ou autre, sil souhaite l’obtention de l’exclusivité du modèle. Sa requete sera ainsi évaluée en concequence. Des photos seront fournies au clients sur chaque étapes de la construction du modele. Dans le cas d'absence de réponse/rétroaction dans un délai de 10 jours ouvrables, nous supposerons que le client est satisfait du modèle, et la construction continuera. Il est de la responsabilité du client de s'assurer que toutes les corrections soient faites quand les photos (ou toutes autres information) sont envoyées. Nous ne serons pas en mesure de faire des modifications sur les information ou photos envoyées précédemment au client. Veuillez noter que les dépôts sont non-reboursables pour les modeles faits sur commande.

Paiement
Nous disposons un seul mode de paiement que par virement bancaire. Toutes les marchandises restent la propriété de la compagnie jusqu'à la fin du paiement. LA FLOTTE LTEE accepte de fournir toute l'aide nécessaire pour le bon déroulement de la transaction. Nous vous guiderons à chaque étape : du choix des maquettes et d'autres produits fournis par LA FLOTTE LTEE (BOBATO) jusqu'à l'accord des deux parties. Une facture pro-forma et un formulaire de permission de débit bancaire vous seront envoyées.Ce n’est qu’a la confirmation du tranfert bancaire que nous procéderons à l'emballage et a l'expédition des PRODUITS qui seront de:

Le délai de livraison est hors de notre contrôle une fois que le colis est expédié de notre établissement.


Air Fret
1. 8-15 jours pour l'expédition de : (Petits modèles et produits) entre 40 à 70cm. 2. 16-25 jours pour l'expédition de : (Grands modèles et produits) de plus de 70cm. si par bateau nous vous informerons au sujet du delai de livraison. 3. Le destinataire sera responsable de tous les frais & impôts locaux ; applicable pour les maquettes et produits qui sont fournies internationalement. (POUR LES MODèLES DISPONIBLES)

Modèles faits sur commande : Un dêpot de 50% est payable a l'approbation de la commande. Un paiement de 30% sera demandé à l’accomplissement de 75% du modèle. Et le solde restant avant de procéder à l’expedition et la livraison du modèle. En cas d’echec à honorer les paiements au cours d'une période de 2 semaines après la date d'approbation LA FLOTTE LTEE (BOBATO) se reserve le droit de remettre en vente le modèle. Nous acceptons seulement les virement bancaire. Le client est responsable de tous les frais bancaire internationaux. LA FLOTTE LTEE maintient le titre de propriete sur toutes les marchandises jusqu'à ce que toutes les factures soient entièrement payées. Il n'y a aucun droit automatique de renvoyer des marchandises ou d’annuler une commande. LA FLOTTE LTEE chargera 20% de la valeur de la commande, au cas où nous accepterions de reprendre des MODELES/PRODUITS et des commandes annulé, dans un délai de 3 jours, une fois que le modèle est livré. Tous autres coûts associés tels que des frais de fret et de courrier sont de la responsabilité du client.

* * * Note Spéciale * * *
Les frais d'expédition ne sont pas remboursable. Les clients sont responsables des frais d'expédition liés au renvoi du produit à moins que le celui-ci ne soit défectueux ou ai été reçu par erreur. Nous garantissons l’entiere satisfaction sur nos produits pour un maximum de 10 jours ( après livraison ) pour nous assurer que vous ne recevez pas un produit défectueux ou endommagé .Vous devrez inspecter votre produit dès réception et nous informer immediatement de touts defauts ou dommages encourus durant l’expédition.

Tous les articles retournés doivent être dans leur emballages d'origine comme livré. Une fois reçu ,(si dans son état et l’emballage d'origine) , aucun frais de restockage ne sera appliqué et nous allons vous donner le choix entre un échange ou le remboursement du prix du produit. Nous ne remboursons pas les frais d’expeditions. Si l'élément n'est pas dans son emballage d'origine ou est endommagé de quelque façon ( pas signalé lors de l'expédition) , des frais de restockage de 25% s'appliquent . Passer une commande avec nous désigne la compréhension de cette politique . Les frais de livraison sont non remboursables en tout cas . Tout élément qui a été manipulé , démonté ou modifié de quelque façon ne sera pas remboursé. L'article vous sera retourné.

Si le modèle arrive endommagé, veuillez aviser notre compagnie dans les 48hrs qui suivent. Si les dommages ne sont pas rapporté dans ce délai aucun remboursement ou retour de marchandises ne seront éffectués. Le reçu du colis doit être noté et tous les modèles doivent être maintenus dans l'emballage d’origine pour l'assurance. Nous aurons besoin des photos du produit endommagé. En cas de dommage, un échange ou une réparation du produit s'appliquera. Les articles endommagés doivent être retournés à la LA FLOTTE LTEE (BOBATO).

Politique D'annulation
Nous notifier pour toute annulation dans un delai de 24hr . Nous aviser en personne, par téléphone , par l'intermédiaire d’un email,d’un message et/ou fax, ou tout autre moyen sera accepté sujet à la confirmation par écrit. Nous nous réservons le droit de prélever 40 euros de charge pour couvrir tous les frais administratif. Ceci n'inclut pas le modèle fait sur commande.

Donnees Personelles:
LA FLOTTE LTEE s’engage a ne pas divulguer les informations des acheteurs, à une tièrce partie autres que notre banque lorsque les informations de commandes sont traitées dans le cadre d'exécution d’une commande. L'information que vous écrirez sera enregistrée et analysée par LA FLOTTE LTEE (BOBATO). Nous utiliserons vos information afin de vous envoyer des nouvelles au sujet de notre compagnie. Si vous ne voulez plus recevoir de mail de notre compagnie faites-nous savoir par écrit à notre adresse ou envoyez nous un mail. Vous avez le droit d'accéder, de modifier ou d’éliminer n'importe quelles informations vous concernant. Informez-nous à l'adresse suivante : LA FLOTTE LTEE (BOBATO) : 53 A Sir J Pope Henessy St, Curepipe, île Maurice, ou par mail : bobato@intnet.mu.

Confidentialite
Nous sommes enregistrés sous l'acte 1998 de la protection des données, n'importe quelle information au sujet du client et leurs donnés respectives peuvent être passées a une tièrce partie. Cependant, les données des clients sont considérées comme confidentielles et donc ne seront divulguées à aucune tierce partie, autre que [notre banque] si légalement exigé par les autorités compétentes. Les clients ont le droit de demander de voir, et d’avoir des copies de tout les données des clients que nous avons pourvu que vous nous fournissiez une explication raisonnable pour une telle demande. Les clients sont priés de conserver des copies de n'importe quel documents publiées par rapport à la prestation de nos services. Le cas échéant, nous fournirons au client les documents écrits appropriés, ou des copies de données en tant qu'élément d'un contrat convenu, au profit des deux parties.

Nous ne vendrons pas, ne partagerons pas, ou ne louerons vos informations personnelles à aucune tierce partie ou n’utiliserons pas votre addresse mail pour des courriers non sollicités. Tous les email envoyés par cette compagnie concerneront seulement des informations sur nos services et nos produits. Liens à ce site Web.

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Force Majeure
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